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Communautarisation Et Mondialisation Du Droit De La Propriete Intellectuelle
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Book Synopsis Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle by : Vincent Ruzek
Download or read book Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle written by Vincent Ruzek and published by . This book was released on 2014 with total page 675 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’internationalisation du droit de la propriété intellectuelle, initiée à la fin du XIXe siècle, a pris depuis la fin du XXe siècle une toute nouvelle tournure avec son inclusion dans le champ des disciplines commerciales multilatérales. La signature de l’accord ADPIC marque en effet l’émergence d’une véritable gouvernance mondiale de la propriété intellectuelle : l’ambition affichée par l’OMC est d’encadrer, substantiellement parlant, la marge de manœuvre des membres dans la mise en place de leurs politiques de protection. Bien qu’initié plus tardivement, la communautarisation du droit de la propriété intellectuelle revêt désormais une portée considérable : outre une conciliation effective des régimes nationaux de protection avec les principes cardinaux du traité, d’importantes directives d’harmonisation ont été édictées, et des titres européens de protection ont même été créés dans certains secteurs. Notre étude a pour vocation de montrer comment la communautarisation, au-delà de son rôle traditionnel de source du droit, officie comme un indispensable vecteur de structuration de la position européenne vis-à-vis de la mondialisation du droit de la propriété intellectuelle. Dans son versant ascendant tout d’abord – du local au global –, le vecteur communautarisation joue un rôle de mutualisation des objectifs à promouvoir sur la scène internationale. L’enjeu n’est autre que celui de façonner une gouvernance mondiale de la propriété intellectuelle qui corresponde au système d’intérêts et de valeurs de l’Union, conformément aux objectifs ambitieux assignés par le Traité. Ce processus de mutualisation n’a toutefois rien d’automatique : d’importantes contraintes institutionnelles – malgré plusieurs révisions du Traité et la progression graduelle de l’harmonisation en interne – contrarient l’émergence d’une véritable politique européenne extérieure intégrée. Mais c’est précisément à l’aune de ces contraintes qu’il convient d’apprécier la portée des accomplissements de l’UE, qui a su s’imposer comme un acteur central de la gouvernance mondiale du droit de la propriété intellectuelle. Dans son versant descendant ensuite – du global au local –, le vecteur communautarisation s’accompagne d’une montée en puissance du juge de Luxembourg dans l’arbitrage des situations d’interactions normatives fréquentes et complexes entre le droit de l’Union et le droit international de la propriété intellectuelle. L’étude systématique de la résolution par la Cour de ces interactions normatives montre combien celle-ci s’attache à préserver l’autonomie de l’ordre juridique de l’Union, en ménageant une marge d’appréciation significative dans la mise en œuvre des obligations découlant de la mondialisation du droit de la propriété intellectuelle. Cette marge d’appréciation est mise à profit pour assurer la défense d’un modèle européen original en construction, tirant parti des flexibilités du cadre normatif mondial.
Book Synopsis Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle by :
Download or read book Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle written by and published by . This book was released on 2016-12-20 with total page 675 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude se propose de dépasser l'analyse statique des différentes sources supranationales du droit de la propriété intellectuelle pour s'intéresser spécifiquement aux interactions entre les processus de communautarisation et de mondialisation en la matière. Ce parti-pris méthodologique procède de la conviction que le sens de la communautarisation de la propriété intellectuelle ne peut être pleinement saisi qu'en y intégrant sa dimension externe, au travers d'une analyse systématique des relations qu'elle entretient avec la mondialisation de cette branche du droit. Par-delà son rôle traditionnel de source du droit, la communautarisation s'érige en effet en vecteur entre les ordres juridiques nationaux et un ordre international multipolaire, en modifiant fondamentalement les données de la dialectique du global au local. L'ambition de cet ouvrage est précisément de mettre en lumière combien la communautarisation - malgré son apparente fragmentation - officie comme un indispensable vecteur de structuration de la position européenne vis-à-vis de la mondialisation du droit de la propriété intellectuelle. Dans son versant ascendant tout d'abord, du local au global, la communautarisation se pose en vecteur de mutualisation des objectifs à promouvoir sur la scène internationale. L'enjeu n'est autre que de façonner une gouvernance mondiale qui corresponde aux intérêts et valeurs de l'UE, conformément aux buts ambitieux assignés par le Traité. En dépit d'un cadre institutionnel complexe et hétérogène qui fragilise parfois dangereusement sa cohésion, l'Union s'impose peu à peu comme un acteur incontournable dans la mondialisation du droit de la propriété intellectuelle, parvenant à exporter efficacement les standards européens de protection, tout en s'ouvrant progressivement aux revendications légitimes des pays en développement. Dans son versant descendant ensuite, du global au local, la communautarisation s'accompagne d'une montée en puissance de la Cour de justice dans l'arbitrage des interactions normatives entre le droit de l'Union et le droit international de la propriété intellectuelle. Dans le cadre de cette mission, le juge de Luxembourg s'attache à préserver l'autonomie de l'ordre juridique de l'Union, en ménageant une marge d'appréciation significative dans la mise en oeuvre des obligations découlant de la mondialisation du droit de la propriété intellectuelle. Cette marge de manoeuvre est mise à profit pour construire - touche par touche - un modèle européen original, tirant parti des flexibilités du cadre normatif mondial.
Book Synopsis Propriété intellectuelle by : Collectif
Download or read book Propriété intellectuelle written by Collectif and published by CNRS Éditions via OpenEdition. This book was released on 2019-10-29 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Quand la mondialisation devient « société de la connaissance », la propriété intellectuelle s'installe au cœur de toutes les activités, de l'agriculture à la production culturelle, en passant par la concurrence industrielle et la recherche universitaire et médicale. L'extension croissante de la propriété intellectuelle entraîne aussi des conséquences pour le domaine public, les communs de la connaissance et le partage des savoirs. Les changements techniques et les rapports de force mondiaux en font également un enjeu géopolitique. Cet ouvrage veut donner des repères pour comprendre ces évolutions.
Book Synopsis Droit de la propriété intellectuelle by : Nicolas Binctin
Download or read book Droit de la propriété intellectuelle written by Nicolas Binctin and published by . This book was released on 2024-09-03 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit de la propriété intellectuelle by : Nicolas Binctin
Download or read book Droit de la propriété intellectuelle written by Nicolas Binctin and published by . This book was released on 2016-09-27 with total page 1029 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC. La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.
Book Synopsis Droits de propriété intellectuelle dans un monde globalisé by : Viviane de Beaufort
Download or read book Droits de propriété intellectuelle dans un monde globalisé written by Viviane de Beaufort and published by . This book was released on 2009 with total page 234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La crise économique et financière a plongé les entreprises dans un climat compétitif d'une intensité encore jamais égalée. Par ailleurs, les sociétés évoluent dans un monde en perpétuel mouvement où les technologies de l'information et de la communication accélèrent la dynamique de l'innovation. Le succès des entreprises dépendra donc étroitement de leur capacité à se remettre sans cesse en cause et à développer leur R & D. Désireuses de combler leur retard, de plus en plus d'entreprises déploient des méthodes agressives d'acquisition des connaissances dans tous les domaines de la compétition industrielle. Par conséquent, les actes de contrefaçon et de détournement de brevets se multiplient. Le droit de la propriété intellectuelle, en tant qu'outil de protection du capital des entreprises, s'affirme donc comme un enjeu majeur pour les organisations, tout à la fois en termes de sécurité de l'activité et de développement commercial. C'est à la lumière de ce contexte que le Centre Européen de Droit et d'Economie de l'ESSEC (CEDE) et l'Institut d'Etudes et de Recherche pour la Sécurité des Entreprises (IERSE) ont décidé d'ouvrir le débat sur les enjeux de la propriété intellectuelle et d'apporter un éclairage analytique et opérationnel aux entreprises confrontées quotidiennement à ces problématiques.
Book Synopsis Interculturalism at the crossroads by : Mansouri, Fethi
Download or read book Interculturalism at the crossroads written by Mansouri, Fethi and published by UNESCO Publishing. This book was released on 2017-05-08 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Revisiting Moroccan Migrations by : Mohammed Berriane
Download or read book Revisiting Moroccan Migrations written by Mohammed Berriane and published by Routledge. This book was released on 2018-02-02 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Over the 20th century, Morocco has become one of the world’s major emigration countries. But since 2000, growing immigration and settlement of migrants from sub-Saharan Africa, the Middle East, and Europe confronts Morocco with an entirely new set of social, cultural, political and legal issues. This book explores how continued emigration and increasing immigration is transforming contemporary Moroccan society, with a particular emphasis on the way the Moroccan state is dealing with shifting migratory realities. The authors of this collective volume embark on a dialogue between theory and empirical research, showcasing how contemporary migration theories help understanding recent trends in Moroccan migration, and, vice-versa, how the specific Moroccan case enriches migration theory. This perspective helps to overcome the still predominant Western-centric research view that artificially divide the world into ‘receiving’ and ‘sending’ countries and largely disregards the dynamics of and experiences with migration in countries in the Global South. This book was previously published as a special issue of The Journal of North African Studies.
Book Synopsis Society of Individuals by : Norbert Elias
Download or read book Society of Individuals written by Norbert Elias and published by Bloomsbury Publishing USA. This book was released on 2001-10-15 with total page 258 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Originally published in 1991 and now reissued by Continuum International, this book consists of three sections. The first, written in 1939, was either left out of Elias's most famous book, The Civilizing Process, or was written along with it. Part 2 was written between 1940 and 1960. Part 3 is from 1987. The entire book is a study of the unique relationship between the individual and society--Elias's best-known theme and the basis for the discipline of sociology.
Download or read book The Sociological Tradition written by and published by Transaction Publishers. This book was released on 1993-01-01 with total page 374 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: When first published, "The Sociological Tradition "had a profound and positive impact on sociology, providing a rich sense of intellectual background to a relatively new discipline in America. Robert Nisbet describes what he considers the golden age of sociology, 1830-1900, outlining five major themes of nineteenth-century sociologists: community, authority, status, the sacred, and alienation. Nisbet focuses on sociology's European heritage, delineating the arguments of Tocqueville, Marx, Durkheim, and Weber in new and revealing ways. When the book initially appeared, the "Times Literary Supplement "noted that "this thoughtful and lucid guide shows more clearly than any previous book on social thought the common threads in the sociological tradition and the reasons why so many of its central concepts have stood the test of time." And Lewis Coser, writing in the "New York Times Book Review, "claimed that "this lucidly written and elegantly argued volume should go a long way toward laying to rest the still prevalent idea that sociology is an upstart discipline, unconcerned with, and alien to, the major intellectual currents of the modern world." Its clear and comprehensive analysis of the origins of this discipline ensures "The Sociological Tradition "a permanent place in the literature on sociology and its origins. It will be of interest to those interested in sociological theory, the history of social thought, and the history of ideas. Indeed, as Alasdair Maclntyre observed: "We are unlikely to be given a better book to explain to us the inheritance of sociology from the conservative tradition."
Book Synopsis Deaf in America by : Carol A. Padden
Download or read book Deaf in America written by Carol A. Padden and published by Harvard University Press. This book was released on 1990-09-01 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Written by authors who are themselves Deaf, this unique book illuminates the life and culture of Deaf people from the inside, through their everyday talk, their shared myths, their art and performances, and the lessons they teach one another. Carol Padden and Tom Humphries employ the capitalized "Deaf" to refer to deaf people who share a natural language—American Sign Language (ASL—and a complex culture, historically created and actively transmitted across generations. Signed languages have traditionally been considered to be simply sets of gestures rather than natural languages. This mistaken belief, fostered by hearing people’s cultural views, has had tragic consequences for the education of deaf children; generations of children have attended schools in which they were forbidden to use a signed language. For Deaf people, as Padden and Humphries make clear, their signed language is life-giving, and is at the center of a rich cultural heritage. The tension between Deaf people’s views of themselves and the way the hearing world views them finds its way into their stories, which include tales about their origins and the characteristics they consider necessary for their existence and survival. Deaf in America includes folktales, accounts of old home movies, jokes, reminiscences, and translations of signed poems and modern signed performances. The authors introduce new material that has never before been published and also offer translations that capture as closely as possible the richness of the original material in ASL. Deaf in America will be of great interest to those interested in culture and language as well as to Deaf people and those who work with deaf children and Deaf people.
Download or read book Homo Hierarchicus written by Louis Dumont and published by University of Chicago Press. This book was released on 1980 with total page 542 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Louis Dumont's modern classic, here presented in an enlarged, revised, and corrected second edition, simultaneously supplies that reader with the most cogent statement on the Indian caste system and its organizing principles and a provocative advance in the comparison of societies on the basis of their underlying ideologies. Dumont moves gracefully from the ethnographic data to the level of the hierarchical ideology encrusted in ancient religious texts which are revealed as the governing conception of the contemporary caste structure. On yet another plane of analysis, homo hierarchicus is contrasted with his modern Western antithesis, homo aequalis. This edition includes a lengthy new Preface in which Dumont reviews the academic discussion inspired by Homo Hierarchicus and answers his critics. A new Postface, which sketches the theoretical and comparative aspects of the concept of hierarchy, and three significant Appendixes previously omitted from the English translation complete this innovative and influential work.
Book Synopsis The Politics of Deafness by : Owen Wrigley
Download or read book The Politics of Deafness written by Owen Wrigley and published by Gallaudet University Press. This book was released on 1997 with total page 316 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lays out the practical steps families can take to adjust to a loved one's hearing loss. The book shows how the exchange of information can be altered at fundamental levels, what these alterations entail, and how they can affect one's ability to understand and interpret spoken communication.
Book Synopsis Structure and Function in Primitive Society, Essays and Addresses by : A R 1881-1955 Radcliffe-Brown
Download or read book Structure and Function in Primitive Society, Essays and Addresses written by A R 1881-1955 Radcliffe-Brown and published by Franklin Classics. This book was released on 2018-10-15 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This work has been selected by scholars as being culturally important and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. To ensure a quality reading experience, this work has been proofread and republished using a format that seamlessly blends the original graphical elements with text in an easy-to-read typeface. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Book Synopsis High Skills : Globalization, Competitiveness, and Skill Formation by : Phillip Brown
Download or read book High Skills : Globalization, Competitiveness, and Skill Formation written by Phillip Brown and published by OUP Oxford. This book was released on 2001-09-20 with total page 326 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Economic globalization has led to intense debates about the competitiveness of nations. Prosperity, social justice, and welfare are now seen to depend on the creation of a 'high skilled' workforce. This international consensus around high skills has led recent American presidents to claim themselves 'education presidents' and in Britain, Tony Blair has announced that 'talent is 21st-century wealth'. This view of knowledge-driven capitalism has led all the developed economies to increase numbers of highly-trained people in preparation for technical, professional, and managerial employment. But it also harbours the view that what we regard as a 'skilled' worker is being transformed. The pace of technological innovation, corporate restructuring, and the changing nature of work require a new configuration of skills described in the language of creativity, teamwork, employability, self-management, and lifelong learning. But is this optimistic account of a future of high-skilled work for all justified? This book draws on the findings of a major international comparative study of national routes to a 'high skills' economy in Britain, Germany, Japan, Singapore, South Korea, and the United States, and includes data from interviews with over 250 key stakeholders. It is the first book to offer a comparative examination of 'high skill' policies -- a topic of major public debate that is destined to become of even greater importance in all the developed economies in the early decades of the twenty-first century.
Book Synopsis Passions of the Tongue by : Sumathi Ramaswamy
Download or read book Passions of the Tongue written by Sumathi Ramaswamy and published by Univ of California Press. This book was released on 2023-09-01 with total page 339 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Why would love for their language lead several men in southern India to burn themselves alive in its name? Passions of the Tongue analyzes the discourses of love, labor, and life that transformed Tamil into an object of such passionate attachment, producing in the process one of modern India's most intense movements for linguistic revival and separatism. Sumathi Ramaswamy suggests that these discourses cannot be contained within a singular metanarrative of linguistic nationalism and instead proposes a new analytic, "language devotion." She uses this concept to track the many ways in which Tamil was imagined by its speakers and connects these multiple imaginings to their experience of colonial and post-colonial modernity. Focusing in particular on the transformation of the language into a goddess, mother, and maiden, Ramaswamy explores the pious, filial, and erotic aspects of Tamil devotion. She considers why, as its speakers sought political and social empowerment, metaphors of motherhood eventually came to dominate representations of the language.
Book Synopsis Global Phenomena and Social Sciences by : Jean-Sylvestre Bergé
Download or read book Global Phenomena and Social Sciences written by Jean-Sylvestre Bergé and published by Springer. This book was released on 2017-10-26 with total page 152 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book offers new perspectives on global phenomena that play a major role in today’s society and deeply shape the actions of individuals, organizations and nations. In a complex and rapidly changing environment, decision-makers need to gain a better understanding of global phenomena to adapt and to anticipate the evolution of the global context. The authors—ten renowned international scholars of anthropology, economics, law, management and political science—propose an interdisciplinary and comparative approach to social sciences. They analyse how international phenomena, such as globalisation or transnationalisation, transform the disciplines of social sciences from an epistemological standpoint. Explaining what ‘global' means in difference disciplines, the authors analyse several global phenomena that characterise today’s international environment such as the circulation of norms and ideas, the linkages between war and globalization, corporate governance, and the impact of multinational enterprises on sustainable development and poverty reduction. Providing examples of analytical disciplinary approaches and guidelines for decision-makers in a fast-changing global context this book will be useful to scholars and students of anthropology, economics, law, management and political science as well as practitioners in the private and public sectors.
