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Author : Alain Konqui (médecin.)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (465 download)
Download or read book Responsabilité médicale et chirurgie esthétique written by Alain Konqui (médecin.) and published by . This book was released on 1984 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Lucien Médard Ngaba
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296219470
Total Pages : 321 pages
Book Rating : 4.2/5 (962 download)
Download or read book Chirurgie esthétique et reconstructrice written by Lucien Médard Ngaba and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2009-04-01 with total page 321 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La chirurgie esthétique et reconstructrice relève de la médecine et pourtant elle reste fortement marquée par les préoccupations mercantiles et révèle les pressions de la société sur les individus. Cet ouvrage traite la question de la liberté du praticien, de l'embellissement espéré et de la sécurité du patient. Il aborde presque tous les aspects de la responsabilité relative à la pratique de la chirurgie esthétique et reconstructrice, avec un exposé des règles relevant de la responsabilité civile du plasticien.
Author : ALAIN.. KONQUI
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 170 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book RESPONSABILITE MEDICALE ET CHIRURGIE ESTHETIQUE written by ALAIN.. KONQUI and published by . This book was released on 1984 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gaëlle Dubois
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 380 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book La responsabilité du chirurgien esthétique written by Gaëlle Dubois and published by . This book was released on 2005 with total page 380 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les sociétés modernes assistent à une explosion du recours à la chirurgie esthétique et se pose la question des règles juridiques encadrant ce fait de société. Depuis 1950, l'augmentation du contentieux médical a permis d'en élaborer les contours et les juges ont fait preuve de créativite face à la carence législative. La réforme de 2002 a tenté de concilier les intérêts divergents des médecins et des patients. La chirurgie esthétique est gouvernée par les principes généraux de la responsabilité médicale. Pourtant, en l'absence de la nécessité thérapeutique indissociable de l'acte médical normal, cette matière réclame l'existence de règles spécifiques adaptées. Tel est la démonstration de la présente étude. La première partie dresse le bilan de la responsabilité médicale caractérisée principalement par les devoirs de conscience et de science du médecin, et explique comment la chirurgie esthétique s'est intégrée dans ce corps de règles général. La seconde partie traite de l'encadrement spécifique que les juges ont tenté d'imposer aux chirurgiens esthétiques, spécificité limitée par le législateur. Pourtant, l'acte de chirurgie esthétique se banalisant et n'étant pas l'écho d'un besoin lié à la santé, se doit d'être encadré par un régime de responsabilité renforcée qui peut notamment être trouvé dans le droit de la consommation ou dans les principes généraux du droit de la protection de la dignité et de l'intégrité physique.
Author : CHRISTOPHE.. DUMON
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LA RESPONSABILITE MEDICALE EN 1993 written by CHRISTOPHE.. DUMON and published by . This book was released on 1993 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Charles Pleindoux
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 99 pages
Book Rating : 4.:/5 (228 download)
Download or read book Chirurgie esthétique et responsabilité médicale written by Charles Pleindoux and published by . This book was released on 1932 with total page 99 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Daniel Rougé
Publisher :
ISBN 13 : 9782718405261
Total Pages : 162 pages
Book Rating : 4.4/5 (52 download)
Download or read book Responsabilité médicale written by Daniel Rougé and published by . This book was released on 1992 with total page 162 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : CORINNE.. BENAIM OHAYON
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DU MEDECIN EN CHIRURGIE ESTHETIQUE (ILLUSTRE PAR UN CAS DE RESPONSABILITE MEDICALE A PROPOS D'UN CAS DE DOMMAGE CORPOREL ENTRAINE PAR UNE LIPOASPIRATION COMPLETEE D'UNE ANESTHESIE PERIDURALE PRATIQUEE PAR UN MEDECIN GENERALISTE EN CABINET DE VILLE) written by CORINNE.. BENAIM OHAYON and published by . This book was released on 1994 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : DORIANE.. HALLIEZ
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 550 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LA RESPONSABILITE PERSONNELLE CIVILE ET PENALE DU CHIRURGIEN ESTHETIQUE written by DORIANE.. HALLIEZ and published by . This book was released on 1997 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES DIFFICULTES DE MISE EN OEUVRE DE LA RESPONSABILITE PERSONNELLE, CIVILE ET PENALE DU CHIRURGIEN ESTHETIQUE DEVIENNENT DE PLUS EN PLUS PREOCCUPANTES AVEC L'ENGOUEMENT ACTUEL POUR SON ART ET A CAUSE DE LA MESINTELLIGENCE REGNANT ENTRE LES JUGES, LES PATIENTS ET LES MEDECINS. IL S'AVERE INDISPENSABLE DE COMMENCER PAR DEGAGER LES ORIGINALITES DES SOURCES DE LA RESPONSABILISATION DU PLASTICIEN, QUE LES LOIS DE 1994 SUR LA BIOETHIQUE, N'ONT PAS CONTRIBUE A CLARIFIER, EN L'ABSENCE DE BUT INDISCUTABLEMENT THERAPEUTIQUE DE L'ACTIVITE DE CELUI-CI. D'UNE PART, LE FAIT CHIRURGICAL ESTHETIQUE ETANT UNE VERITABLE ATTEINTE A L'INTEGRITE PHYSIQUE HUMAINE, IL EST, EN PRINCIPE, PUNISSABLE. TOUTEFOIS, L'EXERCICE DE LA CHIRURGIE ESTHETIQUE IMPLIQUE QUE LE PRATICIEN BENEFICIE D'UNE PERMISSION LEGALE, SOUS CERTAINES CONDITIONS, BIEN SUR, DONT LE NON-RESPECT ENTRAINE SA RESPONSABILITE PENALE. D'AUTRE PART, LES RAPPORTS ENTRE LE CHIRURGIEN ET LE PATIENT ETANT CONSIDERES COMME D'ORDRE CONTRACTUEL, LE CONSENTEMENT EST PRIMORDIAL. CETTE CONTRACTUALISATION, CROISSANTE AVEC L'ARRETE DU 17 OCTOBRE 1996, EST DETERMINANTE DES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITE CIVILE DE L'HOMME DE L'ART MEDICAL DONT LES OBLIGATIONS SE TROUVENT ICI RENFORCEES. DES LORS S'ANNONCENT COMPLEXES LES DEVELOPPEMENTS DE CETTE RESPONSABILISATION EN PROIE AU MECONTENTEMENT DES PRATICIENS FACE A L'IMMIXION DES MAGISTRATS DANS LEUR DOMAINE ET AUX REVENDICATIONS DES PATIENTS D'INDEMNISATION MEME LORSQU'AUCUNE FAUTE MEDICALE N'EST ETABLIE. LES JUGES, ARBITRES, ONT, D'UNE PART, LA DELICATE MISSION DE PALLIER LES AFFRES DE LA REPARATION, NON SANS PARADOXE, TRIBUTAIRES QU'ILS SONT DES EXPERTISES MEDICALES ET SONT, D'AUTRE PART, CONFRONTES AUX ALEAS DE LA REPRESSION, LES TEXTES PENAUX D'ORDRE GENERAL ETANT SOUVENT DIFFICILES A APPLIQUER A LA SPECIFICITE DE LA CHIRURGIE ESTHETIQUE. LE MOMENT N'EST-IL DONC PAS VENU DE LES AIDER UN PEU LEGISLATIVEMENT ?
Author : Denis Najean
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 159 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Triple étude sur la responsabilité médicale en droit privé written by Denis Najean and published by . This book was released on 1988 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patrice Ittah
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 532 pages
Book Rating : 4.:/5 (87 download)
Download or read book Le chirurgien face au régime de la responsabilité civile written by Patrice Ittah and published by . This book was released on 2001 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La responsabilité du chirurgien a longtemps été fondée sur une obligation de moyens, où la faute était essentielle. Mais le problème lié à l'impossibilité pour la victime d'un dommage d'en apporter la preuve a poussé la jurisprudence à mettre à la charge du chirurgien des obligations plus rigoureuses telles que l'obligation d'information, où le praticien doit informer son patient des risques (mêmes exceptionnels), et l'obligation de sécurité / résultat, créant un régime de responsabilité sans faute, le but étant pour cette dernière de garantir la sécurité corporelle du patient. En outre, les progrès réalisés en chirurgie ont entraîné un accroissement des accidents médicaux où, du fait de la complexité des interventions, les victimes ne peuvent pas prouver l'origine exacte du dommage et établir la faute du chirurgien, et donc être indemnisées. Les tribunaux ont ainsi utilisé des régimes particuliers fondés sur la notion de dommage prévisible / anormal, de faute virtuelle (ou lorsque le lien de causalité entre la faute et le dommage ne peut être établi) et la notion de perte de chance. Malgré cela, le problème lié à la réparation de l'aléa thérapeutique demeure, eu égard aux rapports, propositions de loi, systèmes d'assurances obligatoires et fonds d'indemnisation envisagés. La responsabilité médicale comprend aussi un régime particulier quant à son domaine : la chirurgie esthétique, qui du fait de son manque de but thérapeutique oblige le plasticien à être plus rigoureux dans le respect de ses obligations que les autres chirurgiens.
Author : Pierre Vayre
Publisher : Springer Science & Business Media
ISBN 13 : 9782287597589
Total Pages : 900 pages
Book Rating : 4.5/5 (975 download)
Download or read book Le risque annoncé de la pratique chirurgicale written by Pierre Vayre and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2003-03-13 with total page 900 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de cet ouvrage est de proposer une approche pratique du problème de la responsabilité médicale sous toutes ses facettes. Dans une première partie, l'auteur dresse un catalogue des risques et complications de la chirurgie. Un chapitre complet aborde les problèmes liés à l'assurance et l'indemnisation. Ce livre se veut d'abord un outil de référence tant pour la profession médicale que pour les juristes, les assureurs, les directeurs d'hôpitaux ainsi que les acteurs du monde de la santé car tous sont susceptibles, un jour ou l'autre d'être confrontés au problème de la responsabilité médicale.
Author : Erwin Deutsch
Publisher : Springer Science & Business Media
ISBN 13 : 3642704492
Total Pages : 850 pages
Book Rating : 4.6/5 (427 download)
Download or read book Medical Responsibility in Western Europe written by Erwin Deutsch and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2012-12-06 with total page 850 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: With contributions by numerous experts
Author : Camille Rallier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 138 pages
Book Rating : 4.M/5 ( download)
Download or read book De la responsabilité chirurgicale et opératoire written by Camille Rallier and published by . This book was released on 1913 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Olivier Nkulu Kabamba
Publisher : Academia
ISBN 13 : 2806108292
Total Pages : 136 pages
Book Rating : 4.8/5 (61 download)
Download or read book Chirurgie esthétique et la dignité du corps humain written by Olivier Nkulu Kabamba and published by Academia. This book was released on 2016-04-08 with total page 136 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aujourd'hui dans notre société, s'interroger sur la signification que revêt le corps humain n'est pas une entreprise aisée ; car, la nature et la valeur du corps humain sont au centre des questions philosophiques fondamentales. Et actuellement une de ces questions concerne l'interrogation éthique sur les manipulations non thérapeutiques du corps humain par les technosciences parmi lesquelles la chirurgie esthétique.
Author : Richard Casey
Publisher :
ISBN 13 : 9782225811333
Total Pages : 91 pages
Book Rating : 4.8/5 (113 download)
Download or read book Le droit et la chirurgie esthétique written by Richard Casey and published by . This book was released on 1987 with total page 91 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Saboye
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 418 pages
Book Rating : 4.:/5 (8 download)
Download or read book De l'autonomie relative du statut juridique de la chirurgie esthétique written by Jacques Saboye and published by . This book was released on 2012 with total page 418 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La chirurgie esthétique est un acte de soins à l'épreuve des droits fondamentaux, en particulier inviolabilité et extra patrimonialité du corps. Chirurgie voulue par le patient, acte médical choisi, il est rendu possible par la seule volonté du patient. La liberté individuelle et les droits qui s'y associent permettent au patient cette atteinte volontaire à son intégrité corporelle. Avec la loi du 4 mars 2002 la chirurgie esthétique est entrée dans le Code de la santé publique. Dans un souci de protection et de sécurité du patient, toute la chaine de l'acte chirurgical esthétique a été réglementée. Les décrets de juillet 2005 ont réservé cette activité à des chirurgiens diplômés. Pour cet acte chirurgical spécifique, l'entrée dans la relation médicale, prend deux aspects : l'un médical, l'autre commercial. Les obligations contractuelles nées de ces deux aspects du contrat coexistent et s'influencent mutuellement. La responsabilité du chirurgien est souvent engagée sur son indication opératoire, dans son évaluation du rapport bénéfice-risque, mais aussi pour un défaut de résultat. Il se met en place une forme d'obligation de conformité sur le bénéfice esthétique attendu par le patient. Pourtant il n'y a pas d'obligation légale de résultat en chirurgie esthétique. La chirurgie esthétique a acquis un statut juridique autonome dans le droit de la santé, elle le doit en grande partie à l'aspect non thérapeutique de l'acte et au caractère commercial de la relation contractuelle. Ces deux aspects renforcent les obligations du chirurgien. Cette autonomie reste relative car la spécialité de chirurgie esthétique n'existe toujours pas sur le plan universitaire ou ordinal. Elle reste une spécialité incomplètement différenciée.
