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Chambre Des Pairs Session De 1823 Seance Du 20 Mars 1823 Rapport Par M Le Cte Portalis Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen De La Proposition Relative Aux Communautes Religieuses
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Session de 1823. Séance du ... 20 mars 1823. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la proposition relative aux communautés religieuses by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1823. Séance du jeudi 20 mars 1823. Rapport ... au nom d'une commission spéciale chargée de la proposition relative à la compétence ... de la cour des pairs by : Antoine-François-Claude Ferrand
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du mardi 1er avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1821 by : François-Nicolas Mollien
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Session de 1821. Séance du ... 20 février 1822. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1832. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant abrogation de la loi du 8 mai 1816 by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 janvier 1834. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du Conseil d'État by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 janvier 1831. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui met à la charge de l'État le traitement des ministres du culte israélite by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 26 novembre 1830. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des questions relatives à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la Pairie by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Procès-verbal des séances de la Chambre des Pairs by : France Chambre des Pairs
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session 1823. Séance du... 29 avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823 by : Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1832. Rapport ... par M. le Cte Portalis au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Session de 1824. Séance du ... 27 avril 1824. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la répression des délits ... dans les églises ... by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1842. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'augmentation du personnel de la Cour royale de Paris by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 avril 1838. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1838 by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824 by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 décembre 1831. Rapport ... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps by : Joseph-Marie Portalis (Cte.)
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