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Chambre Des Pairs Seance Du 8 Juillet 1844 Rapport Fait A La Chambre Par M Le President Teste Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Letablissement Du Chemin De Fer De Paris A Lyon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Lyon by : Jean-Baptiste Teste
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement de chemin du fer de Paris à Strasbourg by : Mis de Gabriac
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique by : Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession d'un chemin de fer de Paris à Sceaux by : Mis de Laplace
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Boullet, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1845 by : Charles-Marie Boullet
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Gabriac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Strasbourg by : marquis de Gabriac
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Author :Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.) Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (456 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Rennes by : Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. Passy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1845 by : Hippolyte Passy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844 by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la proposition relative aux souscriptions pour les entreprises de chemins de fer by : Jean-Baptiste Teste
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Boullet, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui affecte une somme de 699,289 fr. aux travaux de reconstruction du palais de la Cour royale de Montpellier by : Charles-Marie Boullet
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Boullet, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen d'une proposition relative à la surveillance des condamnés libérés by : Charles-Marie Boullet
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins de fer d'Orléans à Vierzon, de Vierzon sur Châteauroux et Limoges et de Vierzon sur ... Clermont by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la vente des poisons by : Jean-Baptiste Teste
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 27 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour travaux de routes royales, de chemins de fer et de canaux by : Camille-Joseph Périer
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80,000 hommes sur la classe de 1844 by : Mis de Laplace
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