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Chambre Des Pairs Seance Du 18 Fevrier 1834 Rapport Par M Le Comte Abrial Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Laccroissement De Leffectif De La Gendarmerie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 février 1834. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de la gendarmerie by : André-Pierre-Étienne Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1829. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des contraventions aux règlements de police sur les voitures publiques by : André-Pierre-Étienne Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France.... Séance du samedi 18 avril 1818. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps by : André-Joseph Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder un crédit de trois millions pour secours aux étrangers réfugiés en France par suite d'événements politiques, et un crédit de 50,000 francs pour secours au sieur Cochrane by : André-Pierre-Étienne Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1832. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de cinq cent mille francs pour secours aux réfugiés et pour indemnités aux Polonais nécessiteux by : André-Pierre-Étienne Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 février 1834. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les échelles du Levant et de Barbarie by : Joseph-Jérôme Siméon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger l'article 3 de la loi du 23 février 1834, relatif aux fonctions attribuées aux maréchaux-des-logis et aux brigadiers de gendarmerie dans dix départements de l'Ouest by : Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Alton-Shée, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger, jusqu'à la fin de 1842, les lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux étrangers réfugiés en France by : Edmond d' Alton-Shée
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Borrelli, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour augmentation de l'effectif de la gendarmerie by : Charles-Luce-Paulin-Clément Borrelli (Vte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 novembre 1830. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression des juges-auditeurs by : André-Pierre-Étienne Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le maréchal comte Jourdan une pension de 12,000 francs à titre de récompense nationale by : Léonard Nicolas Boegert Beker (Général Cte., dit)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1835. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux baux des établissements publics by : André-Pierre-Étienne Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Borrelli, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits affectés aux dépenses de la gendarmerie by : Charles-Luce-Paulin-Clément Borrelli (Vte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France.... Séance du mardi 25 février 1817. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux écrits saisis en vertu de la loi du 21 octobre 1814 by : André-Joseph Abrial
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 15 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger jusqu'à la fin de la session de 1837 les lois des 21 avril 1832 et 1er mai 1834, relatives aux étrangers réfugiés en France by : Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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Author :Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.) Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (456 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 février 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition des sommes versées par le gouvernement d'Haïti, en exécution du traité du 12 février 1838 by : Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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