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Chambre Des Pairs Seance Du 17 Mai 1841 Rapport Fait A La Chambre Par M Persil Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Sur Les Ventes Aux Encheres De Marchandises Neuves
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les ventes aux enchères de marchandises neuves by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux ventes judiciaires de biens immeubles by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1843. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du Conseil d'État by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation et aux attributions du Conseil d'État by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sparre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 2.500.000 francs destiné à compléter la remonte de la cavalerie by : Louis-Ernest-Joseph Sparre (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 14 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de 13 projets de loi qui autorisent le même nombre de villes à contracter des emprunts by : Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844 by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Argout, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1840 et des exercices clos by : Apollinaire-Antoine-Maurice d' Argout (Cte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projet by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Courtarvel, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des 3 projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales by : Claude-René-César Courtarvel de Pezé (comte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Aubernon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'armée by : Joseph Aubernon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Beaumont, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales by : Louis-Napoléon La Bonninière Beaumont (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par six départements by : Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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