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Chambre Des Pairs Seance Du 11 Juin 1844 Rapport Fait A La Chambre Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Un Appel De 80000 Hommes Sur La Classe De 1844
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80,000 hommes sur la classe de 1844 by : Mis de Laplace
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à réprimer la falsification des vins by : Jean Elie Gautier
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844 by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les brevets d'invention by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique by : Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger les lois des 21 avril 1832... relatives aux étrangers réfugiés by : Maurice-Adolphe-Charles comte de Flavigny
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon de Bussierre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grec by : Jules-Edmond-Louis Renouard de Bussierre (Bon.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 450.000 francs pour l'inscription des pensions militaires en 1844 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Préval, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1843 by : Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 24 juin 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales dans les départements du Cantal, d'Indre et Loire et du Rhône by : Adrien de Gasparin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Murat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de neuf projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Géraud-Antoine-Hippolyte Murat (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la célébration du 14e anniversaire des journées de juillet 1830 by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. Passy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1845 by : Hippolyte Passy
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 23 mars 1844. Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police de la chasse by : Paul-François Carré Franck Carré (dit)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Lyon by : Jean-Baptiste Teste
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