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Chambre Des Pairs De France Session De 1825 Seance Du Mardi 7 Juin 1825 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Duc De Brissac Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A La Fixation Du Budget Des Depenses Et Des Recettes De 1826
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du mardi 7 juin 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1826 ... by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1826. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et dépenses de 1827 by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 juin 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828 by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1830 by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du mardi 3 avril 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissements électoraux... by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1825. Séance du mardi 3 mai 1825. Rapport ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux plantations des grandes routes by : François-Philibert-Bertrand-Nompar de Caumont duc de La Force
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Author :Mathieu-Jean-Félicité Montmorency (Vte de Montmorency-Laval, puis duc de) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :32 pages Book Rating :4.:/5 (458 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 29 janvier 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc Mathieu de Montmorency, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes by : Mathieu-Jean-Félicité Montmorency (Vte de Montmorency-Laval, puis duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 25 janvier 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Chaptal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux salines de l'Est et à la mine de sel gemme découverte à Vic ... by : Jean-Antoine Chaptal
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 août 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes pour l'exercice 1829 by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 3 février 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à divers échanges consentis par le domaine de la couronne. Imprimé par ordre de la Chambre ... by : Jean-Louis Tourteau-Tortorel Orvilliers (Mis d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 10 février 1825. Rapport par M. le Bon Portal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des crimes de piraterie et de baraterie by : Pierre-Barthélemy Portal
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 7 juin 1825. Rapport fait ... par M. le Cte Chaptal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux écoles secondaires de médecine ... by : Jean-Antoine-Claude Chaptal
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823 ... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 18 avril 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la dette publique et l'amortissement by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du 29 janvier 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Breteuil au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au sacrilège by : Achille-Charles-Stanislas-Émile Le Tonnelier Breteuil (comte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 12 mars 1825. Rapport fait ... par M. le Cte Chaptal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au droit de navigation ... by : Jean-Antoine Chaptal
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 15 mai 1825. Rapport ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits ... pour 1824 by : Amédée-François-Régis de Perusse Escars (duc d')
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