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Chambre Des Pairs De France Seance Du Samedi 24 Decembre 1814 Opinion De M Le Duc De La Rochefoucauld Sur La Petition Adressee A La Chambre Par M Le General Comte Excelmans Imprimee Par Ordre De La Chambre
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du samedi 24 décembre 1814. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur la pétition adressée à la Chambre par M. le général comte Excelmans. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du samedi 27 août 1814. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du 29 novembre 1814. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 8 novembre 1814. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains. Imprimé par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du samedi 24 février 1816. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur la résolution de la Chambre des Députés du 25 janvier 1816 relative au clergé. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 13 décembre 1814. Opinion de M. le duc de Doudeauville sur la résolution de la Chambre des Députés, relative au serment que doivent prêter les fonctionnaires publics. Imprimée par ordre de la Chambre by : Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-Doudeauville
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du vendredi 26 février 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, sur la proposition faite à la Chambre par M. le marquis Barthélemy relativement aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 19 décembre 1815. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur la résolution relative à l'inamovibilité des juges by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du lundi 25 février 1822. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, sur le projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du jeudi 13 mai 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, ou par toute autre voie de publication. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 2 avril 1816. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif aux élections. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 9 décembre 1817. Discours de M. le duc de La Rochefoucauld prononcé dans cette séance, à l'occasion de la mort de M. le comte de Vaudreuil. Imprimé par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du lundi 19 janvier 1818. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du samedi 24 avril 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif aux tabacs. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du jeudi 23 janvier [1817]. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux. Imprimée par ordre de la Chambre by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur la proposition faite par M. le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 février 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi qui ordonne, en faveur de M. le duc de Richelieu, l'érection d'un majorat de 50 000 francs de revenu à titre de récompense nationale by : François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt
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