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Chambre Des Pairs De France Seance Du Jeudi 1er Juillet 1824 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Mis De Marbois Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif Au Reglement Definitif Du Budget De 1822
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du jeudi 1er juillet 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1822... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823 ... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 2 mai 1820. 1er rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 13 mai 1820. 2d Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 27 mars 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 6 mars 1820. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la libération des diverses classes d'acquéreurs du domaine de l'État... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du ... 8 juillet 1824. Rapports faits à la Chambre par M. le Mis de Mortemart, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions administratives by : Victor-Louis-Victurnien de Rochechouart Mortemart (marquis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 30 juillet 1824. Rapport fait... par M. le Mis d'Herbouville, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et recettes de 1825 by : Charles-Joseph-Fortuné Herbouville (Mis d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du jeudi 8 juillet 1824. Rapports faits à la Chambre, par M. le Cte de Courtarvel, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de loi relatifs à des emprunts et à des impositions extraordinaires by : Claude-René-César Courtarvel de Pezé (comte de)
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Book Synopsis Chambre des pairs de France. Session de 1824. Séance du vendredi 30 juillet 1824. Rapport... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget... de 1825 by : Charles-Joseph-Fortuné Herbouville (Mis d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 8 mai 1824. Rapport fait par M. le Mis d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la retraite des juges pour cause d'infirmité by : Jean-Louis Tourteau-Tortorel Orvilliers (Mis d')
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les modèles et dessins de fabriques by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du ... 22 avril 1824. Rapport fait par M. le Mis de Pastoret au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le renouvellement intégral et septennal de la Chambre des Députés by : Emmanuel Pastoret
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police du roulage by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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