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Chambre Des Deputes Session De 1823 Opinion De M De Charencey Sur Larticle 3 Du Projet De Loi De Finances Pour Lexercice 1824 Droit Dentree Sur Les Chevaux Etrangers Seance Du 16 Avril 1823
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Charencey,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice 1824 (droit d'entrée sur les chevaux étrangers)... Séance du 16 avril 1823 by : Charles-Guillaume de Charencey
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Frénilly,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (droit sur le sel). Séance du 17 avril 1823 by : François-Auguste Fauveau de Frénilly
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1825. Opinion de M. de Charencey,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 30 avril 1825 by : Charles-Guillaume de Charencey
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Descordes,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (Enregistrement)... Séance du 15 avril by : Pierre-Jean-Baptiste Descordes
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Descordes,... sur le projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (Contributions indirectes)... Séance du 18 avril 1823 by : Pierre-Jean-Baptiste Descordes
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'article 6 du budget de l'exercice 1824... Séance du 21 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823 by : Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Book Synopsis Observations de M. le Mis de Cordoue,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (enregistrement), présentées dans la séance du 19 avril 1823 by : Mis de Cordoue
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Développements de l'amendement proposé par M. de Ricard,... sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II... Séance du 19 avril 1823 by : François-Louis-Charles de Ricard (député de la Haute-Garonne.)
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Book Synopsis Chambre des députés.... Opinion de M. le Comte de Vaublanc,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (toiles)... Séance du 16 avril 1823 by : Vincent-Marie Viénot comte de Vaublanc
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Leroy,... sur le budget du ministère des Finances... Séance du 14 avril 1823 by : Jean-Joseph Leroy (Bon.)
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Book Synopsis Chambre des Députés... Opinion de M. Bogne de Faye, sur l'article 4 du projet de loi de finances pour l'exercice 1823... Séance du 18 juillet 1822 by : Pierre-François-Jean Bogne de Faye
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Book Synopsis Observations de M. le Mis de Cordoue,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (enregistrement), présentées dans la séance du 19 avril 1823 by : Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1822. Opinion de M. le Comte de Mostuéjouls,... sur le projet de loi de finances pour l'exercice 1823. Séance du 15 juillet 1822 by : Amédée-Hippolyte-Marie-Antoine Mostuéjouls (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1822. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur le projet de loi de finances pour l'exercice 1823... (Extrait du "Moniteur" du 18 juillet.) Séance du 16 juillet 1822 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'article 5 du budget (fixation des recettes)... Séance du 19 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des Députés.... Opinion de M. Sapey,... sur le projet de loi de finances pour l'exercice 1823... Séance du 13 juillet 1822 by : Charles Sapey
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