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Chambre Des Deputes Session 1827 Resume De La Discussion Generale Du Projet De Loi Contenant Le Budget De Lexercice 1828 Par M Fouquier Long Seance Du 11 Mai 1827
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1827. Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1828, par M. Fouquier-Long,... Séance du 11 mai 1827 by : Gilbert Fouquier-Long
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Book Synopsis Chambre des députés. Session 1827. Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1823... Séance du 11 mai 1827, n° 116 by : Gilbert Fouquier-Long
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Book Synopsis Chambre des députés. Session 1827. Rapport fait au nom de la commission des finances... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1828. (Dépenses.) Séance du 28 avril 1827, n° 111 by : Gilbert Fouquier-Long
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Book Synopsis Chambre des Députés.... Résumé de la discussion générale du projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1827, par M. Saunac,... Séance du 19 mai 1829 by : Guillaume Saunac
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Book Synopsis Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses), par M. le chevalier de Berbis,... Séance du 19 mai 1826 by : Henri-Jules Berbis (chevalier de)
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses), fait par M. de Bourrienne,... Séance du 4 avril 1823 by : Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1829. Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1830 (dépenses), par M. Humann,... Séance du 4 juin 1829 by : Jean-Georges Humann
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Book Synopsis Chambre des Députés. Résumé fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne,... sur le projet de loi contenant le Budget général des recettes pour l'exercice 1821 (dépenses). Séance du 5 juin 1821 by : Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Book Synopsis Chambre des députés. Erratum au résumé de la discussion générale du projet de loi portant règlement définitif du budget de... 1827 by :
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1828. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1829, par M. le Cte de La Bourdonnaye, ... Séance du 26 juin 1828 by : François-Régis de La Bourdonnaye
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Book Synopsis Chambre des Députés.... Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1826, par M. Périer (Augustin),... Séance du 24 juin 1828 by : Augustin-Charles Périer
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1826. Résumé de la discussion sur le projet de loi concernant les douanes, par M. Fouquier-Long,... Séance du 6 avril 1826 by : Gilbert Fouquier-Long
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1827. Résumé de la discussion du projet de loi concernant le Code forestier, par M. le Bon Favard de Langlade,... Séance du 21 mars 1827 by : Guillaume-Jean Favard de Langlade
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Book Synopsis Chambre des Députés.... Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1827, par M. Saunac,... Séance du 11 mai 1829 by : Guillaume Saunac
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Book Synopsis Chambre des députés. Session 1827. Exposé des motifs du projet de loi contenant la prorogation de la perception du Décime et des frais de vacation dus par les communes et établissements publics, propriétaires de bois ; présenté par... le ministre des finances... 21 mai 1827 by :
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session 1827. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le ministre des Finances à abandonner à la ville de Paris des terrains précédemment acquis sur les fonds de l'État pour les abords de l'église de la Madeleine, par M. Calemard de Lafayette,... Séance du 28 avril 1827 by : François-Gabriel Calemard de Lafayette
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Book Synopsis Résumé de la discussion générale du projet de loi concernant le budget de l'exercice 1827 (dépenses) by : Henri-Jules Berbis (chevalier de)
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