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Blanchiment De Capitaux Et Fraude Fiscale
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Book Synopsis Blanchiment de capitaux et fraude fiscale by : Célestin Foumdjem
Download or read book Blanchiment de capitaux et fraude fiscale written by Célestin Foumdjem and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2011-02-01 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La lutte contre le blanchiment de capitaux fait l'objet d'une mobilisation internationale sans précédent. Mais le décalage est réel entre la rigueur potentielle des sanctions et la modestie des résultats obtenus. Il faut l'attribuer à l'exclusion de la fraude fiscale du périmètre du blanchiment de capitaux, bien que les deux phénomènes aient beaucoup de points communs. Il importe donc d'améliorer l'approche de la lutte contre ces deux fléaux.
Book Synopsis La lutte contre la corruption, le blanchiment, la fraude fiscale by : Michel Hunault
Download or read book La lutte contre la corruption, le blanchiment, la fraude fiscale written by Michel Hunault and published by Les Presses de Sciences Po. This book was released on 2017 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le fléau de la corruption n'épargne aucun pays, aucun secteur d'activité. Il mine les démocraties et sape la confiance des citoyens envers leurs institutions. Longtemps considéré comme inévitable, il a fait l'objet d'une prise de conscience tardive de la part de la communauté internationale. Depuis la création du GAFI, Groupe d'action financière, en 1989, des institutions de veille, de contrôle et de régulation des mouvements financiers sont parvenues à se constituer. En France, ce cadre inclut la loi « Sapin 2 » sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique. Quelles sont la portée et les limites de ces mesures ? C'est le bilan que dresse cet ouvrage écrit par des acteurs du mouvement de régulation en cours et que cosignent également Christiane Taubira, ancienne ministre de la Justice, Enrico Letta, ancien président du Conseil italien et Ángel Gurría, secrétaire général de l'OCDE. Tous soulignent les enjeux considérables de la lutte contre la corruption, le blanchiment de l'argent mafieux et la fraude fiscale ; ces enjeux ne touchent pas seulement à l'éthique, mais aussi à la sécurité, à la stabilité des États et à l'endiguement du terrorisme. Michel Hunault est avocat. Député honoraire de l'Assemblée nationale, il a notamment été rapporteur des lois blanchiment (mai 1996) et corruption (novembre 2007). Il enseigne à Sciences Po
Book Synopsis Le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (2ième édition) by : Geert Delrue
Download or read book Le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (2ième édition) written by Geert Delrue and published by Maklu. This book was released on 2014-02-10 with total page 654 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le blanchiment d’argent est un problème tenace qui menace notre économie. Le but final du blanchiment est de réintroduire les avantages patrimoniaux illégaux dans l’économie légale, par des mécanismes financiers complexes, sans laisser de trace de l’origine illégale. Ce livre constitue une oeuvre de référence pour tous ceux qui sont impliqués dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. L’auteur décrit méticuleusement le fonctionnement du système de blanchiment, les typologies et les méthodes afin de pouvoir détecter à temps des transactions atypiques. La deuxième édition traite entre autres: les adaptations et les modifications récentes de la loi anti-blanchiment ; l’adaptation de la loi fiscale et le Code pénal (« fraude fiscale, organisée ou non ») ; une analyse de plus de 500 rapports annuels de plus de 50 Cellules de Renseignements Financiers concernant les typologies et les indicateurs de blanchiment ; les nouvelles normes internationales du GAFI sur la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la prolifération ; la nouvelle quatrième directive européenne anti-blanchiment.
Book Synopsis Fraude fiscale et paradis fiscaux by : Eric Vernier
Download or read book Fraude fiscale et paradis fiscaux written by Eric Vernier and published by Dunod. This book was released on 2014-10-29 with total page 112 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Affaire Cahuzac, affaire Guéant, affaire Karachi, affaire Bettencourt, affaire Obiang... Ces affaires ne sont pas la conséquence d’un monde qui se dégrade, mais celle d’une vigilance et d’une transparence accrues. Alors que les États sont en quête d’argent frais, la fraude fiscale coûte près de 100 milliards d’euros à la France et plusieurs centaines de milliards à l’ensemble des nations par an. Les paradis fiscaux accueillant les fonds de la corruption doivent être combattus avec force. Ce livre explique clairement les tenants et aboutissants de la fraude fiscale et des paradis fiscaux. De quoi parle-t-on ? Comment fonctionnent les paradis fiscaux ? Comment blanchit-on le fruit de la fraude fiscale ? Quelles sont les conséquences sociales de ces délits ? Quelles ont été les grandes affaires médiatiques ? Quelle réglementation mettre en place ? Accessible, agrémenté d’avis d’experts et d’exemples, cet ouvrage s’adresse aux acteurs exposés aux délits fiscaux, à ceux qui luttent contre ce fléau, aux enseignants et étudiants et à tous ceux qui s’intéressent à notre environnement économique et politique.
Book Synopsis De la lutte contre la fraude à l'argent du crime by : Dominique Grisay
Download or read book De la lutte contre la fraude à l'argent du crime written by Dominique Grisay and published by Primento. This book was released on 2013-01-21 with total page 234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La lutte contre la fraude et le blanchiment de l’argent du crime font partie des priorités du Gouvernement. Mais que recouvre la notion de fraude, et comment peut-on la combattre efficacement dans les domaines économiques, fiscaux et sociaux ? Le présent ouvrage fait le point sur les secteurs où les fraudes se manifestent, sur les méthodes d’enquête, de procédure et de saisie des montants blanchis par les criminels, ainsi que sur la difficile question des droits de la défense dans ces situations. Il reprend également les conclusions du Secrétaire d’État chargé de la lutte contre la fraude, qui présente les mesures prises et à prendre par le Gouvernement dans le cadre de sa lutte contre cette forme de criminalité.
Book Synopsis La corruption, comment ça marche ? by : Noël Pons
Download or read book La corruption, comment ça marche ? written by Noël Pons and published by . This book was released on 2021-04 with total page 572 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Beau linge et argent sale by : Jean-Pierre Thiollet
Download or read book Beau linge et argent sale written by Jean-Pierre Thiollet and published by Anagramme. This book was released on 2002 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La lutte contre la fraude fiscale internationale et le blanchiment des capitaux est devenue le dossier n° 1 des différentes instances internationales. Et, innovation importante, elle va mettre à contribution de nombreux professionnels - banquiers et financiers, mais aussi avocats, experts-comptables, agents immobiliers, notaires, commissaires-priseurs... - qui auront l'obligation de dénoncer leurs clients s'ils ont un quelconque soupçon... Sur fond d'explosion des télécommunications, de suppression du contrôle des changes et de déréglementation du transport aérien, la fraude fiscale internationale s'est imposée, avec le blanchiment des capitaux, comme l'un des phénomènes clés du monde d'aujourd'hui. Trouvant une " terre d'asile " privilégiée dans les paradis fiscaux et autres centres " off-shore ", elle représente, en termes d'actifs gérés, plus de 5 000 milliards de dollars américains, soit autant que le Produit intérieur brut des Etats-Unis ! Ce livre démonte un à un les mécanismes qui transforment les banques les plus respectables en simples " machines à laver " et décrit, avec clarté et simplicité, les techniques juridiques les plus sophistiquées qui métamorphosent l'argent " sale " en capitaux au-dessus de tout soupçon ? S'appuyant sur des informations fournies par Interpol, l'Organisation mondiale de la santé et d'autres organismes institutionnels, l'ouvrage contient des témoignages de personnalités de premier plan et de divers horizons, tant géographiques que professionnels.
Book Synopsis Paradis fiscaux, États "filous" by : Jacques Fontanel
Download or read book Paradis fiscaux, États "filous" written by Jacques Fontanel and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2016 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au moment où de nombreux Etats sont accusés de mauvaise gestion, l'affaire Cahuzac, les Panama's papers, le LuxLeaks, etc. ont mis en évidence l'importance de l'évitement fiscal dans le monde. Des experts spécialisés engagent un lobbying auprès des Etats pour les inciter à diminuer leurs taux d'imposition réels dans le cadre d'une libéralisation accrue des capitaux. Cependant, lorsque les avantages ne sont pas suffisants, des procédures de fraude fiscale sont suggérées en toute impunité. Face aux scandales, l'UE. et l'OCDE proposent des solutions collectives, solutions que cet ouvrage entend exposer.
Book Synopsis Fraude fiscale et paradis fiscaux - 2e éd. by : Eric Vernier
Download or read book Fraude fiscale et paradis fiscaux - 2e éd. written by Eric Vernier and published by Dunod. This book was released on 2018-09-19 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Affaire Cahuzac, affaire Guéant, affaire Karachi, affaire Bettencourt, affaire Obiang... Ces affaires ne sont pas la conséquence d’un monde qui se dégrade, mais celle d’une vigilance et d’une transparence accrues. Alors que les États sont en quête d’argent frais, la fraude fiscale coûte près de 100 milliards d’euros à la France et plusieurs centaines de milliards à l’ensemble des nations par an. Les paradis fiscaux accueillant les fonds de la corruption doivent être combattus avec force. Ce livre explique clairement les tenants et aboutissants de la fraude fiscale et des paradis fiscaux. De quoi parle-t-on ? Comment fonctionnent les paradis fiscaux ? Comment blanchit-on le fruit de la fraude fiscale ? Quelles sont les conséquences sociales de ces délits ? Quelles ont été les grandes affaires médiatiques ? Quelle réglementation mettre en place ? Accessible, agrémenté d’avis d’experts et d’exemples, cet ouvrage s’adresse aux acteurs exposés aux délits fiscaux, à ceux qui luttent contre ce fléau, aux enseignants et étudiants et à tous ceux qui s’intéressent à notre environnement économique et politique. Cette 2e édition est entièrement actualisée. Les grandes "affaires" (Football leaks - Panama papers - Paradis papers) ont été développées. Les nouvelles réglementations qui sont de vraies ruptures sont présentes dans le livre.
Book Synopsis VAT Neutrality by : Charlène Adline Herbain
Download or read book VAT Neutrality written by Charlène Adline Herbain and published by Primento. This book was released on 2015-05-04 with total page 344 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Most major economies use a value added tax (VAT) which is a derivation of the French 1954 taxe sur la valeur ajoutée. The initial imposition of VAT in France and its spread around the world have been driven by economic reasons. This book focuses on one of these economic triggers: the neutrality of VAT as regards the functioning of the economy. It demonstrates that the reason VAT was chosen in France and why thereafter it spread around the world was because it offered the possibility to collect governmental revenue while allowing the economic forces of the market to interplay without being adversely affected. The prerequisite conditions for the existence of VAT neutrality are therefore identified herein along with an overview of the VAT mechanism, demonstrating that the concept of neutrality is built into the VAT system in a manner that allows for the preservation of the natural functioning of the market. After the definition of VAT neutrality is set forth, the elements that comprise VAT neutrality are tested against the realities on the ground and the issues that infringe the neutrality of VAT are identified and analysed. In conclusion, remedies for these issues are being sought by a review of the causes of infringement of VAT neutrality in the perspective of selected proposals for modified VAT systems. These proposals include redesignating the place where VAT is levied and improving VAT collection. Ultimately, the proposed solution has recourse to the roots of VAT together with the most advanced technological tools available to give back to VAT the power to levy revenue while letting the economic forces of the market interplay without instigating any adverse influence.
Book Synopsis Anti-Money Laundering by : Wouter H. Muller
Download or read book Anti-Money Laundering written by Wouter H. Muller and published by John Wiley & Sons. This book was released on 2007-06-13 with total page 834 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Anti-Money Laundering is the definitive reference on money laundering and practice. First an outline will be given of the general approach taken by supra-national organisations like the United Nations and the European Council. Next the approach taken by international organisations and initiatives on the basis of the supra-national initiatives will be outlined by senior members of those organisations. A number of countries will then describe their specific prevention legislation. Countries involved will all be member-countries of the FATF (Financial Action Task Force on Money Laundering). Finally there will be an overview to enable the reader to make a comparison between the most important topics of money laundering legislation and rules in the different countries.
Author : Publisher :Assemblée nationale ISBN 13 : Total Pages :241 pages Book Rating :4./5 ( download)
Download or read book written by and published by Assemblée nationale. This book was released on with total page 241 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde by : Cécile de Terwangne
Download or read book Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde written by Cécile de Terwangne and published by Éditions Larcier. This book was released on 2018-05-29 with total page 663 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Professeur, chercheur, directeur de centre, doyen et recteur, Yves Poullet s’est illustré dans toutes les étapes et fonctions d’une carrière universitaire bien remplie, marquant des générations d’étudiants, de chercheurs, de collègues et de pairs. Spécialiste éminent et incontournable du droit de l’internet et des technologies de l’information et de la communication, il en est aussi l'un des précurseurs en fondant dès 1979 un des premiers centres de recherche européens en la matière. Par cet ouvrage, collègues, amis, anciens doctorants rendent hommage à l’une des plus belles plumes de la discipline, en lui offrant leurs réflexions sur l’influence réciproque du droit et de la technologie. Leurs contributions démontrent l’étendue de l’expertise et des réseaux européens et internationaux d’Yves Poullet. Elles s’articulent autour de trois axes qui furent autant de perspectives dans lesquelles il a inscrit sa recherche : le droit, les normes et les libertés. La richesse de ce volume témoigne de son attention à l’humain, des amitiés qu’il a nouées, mais aussi des sillons qu’il a tracés en droit des technologies de l’information et de la communication, sillons dans lesquels a poussé une forêt luxuriante, toujours fertile. C’est l’héritage d’un grand penseur, d’un véritable universitaire. =========== Yves Poullet has not merely served but excelled in all functions of the University world. Whether as professor, researcher, director of a research centre or as dean and rector, he has left a lasting impression in the minds of generations of students, researchers, colleagues and peers. He is a preeminent expert on the law of Internet and Information and Communications Technologies who, already in 1979, pioneered one of the first European research centres in the field. This volume is a tribute to Yves Poullet from colleagues, friends, former PhD researchers, offering their reflections on the reciprocal influence of law and technology. These contributions highlight both the range of expertise and the extent of the European and international networks he has nourished. They address the three main research axes Yves Poullet has developed through the years: law, norms and freedoms. The authors of this volume pay homage to a mentor, a friend, but above all to an exceptional researcher who has sown countless seeds in the field, enabling a luxurious landscape to grow and become a source of inspiration for many scholars. This is the heritage of a genuine thinker, a real academic.
Book Synopsis European Evidence Warrant by : John A. E. Vervaele
Download or read book European Evidence Warrant written by John A. E. Vervaele and published by Intersentia nv. This book was released on 2005 with total page 330 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The transnational gathering and use of criminal evidence is a complex and sensitive matter that affects basic principles inherent in national criminal justice systems. Replacing the mutual assistance regime (letters rogatory) by a mutual recognition regime intends to facilitate the admissibility of evidence obtained from the territory of another Member State. How much harmonization of criminal procedure is needed to guarantee the free movement of criminal evidence in the EU? Do we have to develop common procedural safeguards in the EU, or can we build in human rights clauses or procedural public order clauses by which respect for fundamental rights can be a ground for the non-recognition, non-execution or postponement of the order from the issuing state? John Vervaele is Professor in Economic and Financial Criminal Law at the University of Utrecht and Professor in European Criminal Law at the College of Europe of Bruges. The main topics in his research field are: enforcement of Union law; standards of due law, procedural safeguards and human rights; criminal law and procedure an regional integration; comparative economic and financial criminal law. He has realized a lot of research in these areas, both for Dutch Departments and European Institutions and also worked as a consultant for them.
Book Synopsis Investigating European Fraud in the EU Member States by : Alessandro Bernardi
Download or read book Investigating European Fraud in the EU Member States written by Alessandro Bernardi and published by Bloomsbury Publishing. This book was released on 2017-07-13 with total page 286 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book offers a detailed overview of the rules regarding criminal investigations into financial-economic criminality in the EU's main legal systems. These rules have become fundamental to the effective protection of the Union's financial interests. It undertakes a comparative study of six national legislatures (Italy, Spain, France, Germany, Poland, the UK) which serve as paradigms of the different judicial systems existing in the Union, in order to offer a complete overview of the different approaches to financial-economic investigation in the EU. The work is further enriched with cross–sectional essays that deal with the more general issues, such as data-protection and the future of investigations in the view of the establishment of the European Public Prosecutor's Office (or EPPO). This provides a wider perspective on the themes considered. The book also examines trans-national issues, providing essential context to the EU's legislative instruments intended to protect the financial interests of the Union.
Download or read book EuroGuide written by Editions Delta and published by . This book was released on 2018-05-15 with total page 586 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Since 1977, a unique reference source on European Union institutions. Part I explains how it functions. Part II consists in a directory of people in charge, with details.
Book Synopsis Single Market News by : European Commission. Directorate-General XV, Internal Market and Financial Services
Download or read book Single Market News written by European Commission. Directorate-General XV, Internal Market and Financial Services and published by . This book was released on 1998 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
