(Arrêts de la Cour des comptes, aides et finances de Provence.).

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Book Synopsis (Arrêts de la Cour des comptes, aides et finances de Provence.). by : France. Chambre des comptes d'Aix

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Arrest de la Cour des comptes, aydes & finances de ce pays de Provence, contenant réglement pour l'administration des deniers des communautés, & pour la reddition de leurs comptes

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Book Synopsis Arrest de la Cour des comptes, aydes & finances de ce pays de Provence, contenant réglement pour l'administration des deniers des communautés, & pour la reddition de leurs comptes by : France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790).

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Arrest de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence, tenant la Chambre des Vacations, qui renouvelle l'exécution de l'Arrêt de Réglement de la Cour du 26 juin 1745, de l'Arrêt du Conseil du 18 juillet 1724, & de l'Arrêt de réglement du 31 juillet 1713, concernant les impositions des Communautés & les rélicats des Trésoriers

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Book Synopsis Arrest de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence, tenant la Chambre des Vacations, qui renouvelle l'exécution de l'Arrêt de Réglement de la Cour du 26 juin 1745, de l'Arrêt du Conseil du 18 juillet 1724, & de l'Arrêt de réglement du 31 juillet 1713, concernant les impositions des Communautés & les rélicats des Trésoriers by : Fregier

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Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence, qui ordonne qu'à l'avenir, les experts commis pour la confection des cadastres, seront tenus de joindre leur procès-verbal à la minute desdits cadastres, lors de la remission qui en sera par eux faite aux greffes des communautés

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Remontrances De La Cour Des Comptes, Aides, Et Finances De Provence, Au Roi

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Book Synopsis Remontrances De La Cour Des Comptes, Aides, Et Finances De Provence, Au Roi by : Provence (France). Cour des comptes, aides, et finance

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Arrest de la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Provence ; Qui ordonne l'execution de l'Article 3c des Lettres Patentes du 30 Septembre 1723 & qui fixe la détractation pour le Papier & la ficelle du Sucre à deux pour cent

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Arrest de la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Provence, portant Reglement pour le transport des denrées & marchandises dans les quatre lieuës limitrophes du pays étranger

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Book Synopsis Arrest de la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Provence, portant Reglement pour le transport des denrées & marchandises dans les quatre lieuës limitrophes du pays étranger by : Ailhaud

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Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, tenant la chambre des vacations, qui déclare nuls et de nul effet l'ordonnance du bureau des finances du 4 mai dernier, & l'enrégistrement fait en exécution de ladite ordonnance ; & fait défenses à tous donataires des droits de prélation de Sa Majesté, de présenter les lettres de don desdits droits aux présidens & trésoriers de France [...]. Du 5 août 1768. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances

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Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, tenant la chambre des vacations, qui casse et annulle l'ordonnance du bureau des finances du 7 de ce mois ; fait défenses à tous huissiers, sergens, & à toutes autres personnes, de mettre à exécution quelconque, ladite ordonnance, [...]. Du 12 septembre 1768. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances

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Arrest de réglement de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, les chambres assemblées. Concernant les droits des huissiers en ladite Cour. Du 24 novembre 1781. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence

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Arrêté de la Cour des comptes, aides et finances de Provence

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Book Synopsis Arrêté de la Cour des comptes, aides et finances de Provence by : France. Cour des comptes, aides, et finances (Provence, France)

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Arrest de réglement de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, les chambres assemblées. Concernant les secrétaires de messieurs les commissaires. Du 24 novembre 1781. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence

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Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence. qui ordonne que les consuls & communautés de la province garderont & observeront la declaration du Roy de 1715. concernant les nouveaux cadastres. Du 22. may 1753. Extrait des registres de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence

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Arret de la cour des comptes, aydes et finances de Provence. Extrait des registres de la cour des comtes, aydes et finances. Ce jourd'hui dix-huit février mille-sept cent soixantre trois. Suivi de "Arrest de la cour des comptes... du 23 mars 1763".

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Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence qui défend aux trésoriers, fermiers & exacteurs des communautés de donner leur procuration aux receveurs & commis des droit royaux, & à ceux-ci de se charger directement ou indirectement du recouvrement de la recette des deniers ou fermes desdites communautés

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Tres-Humbles Et Trés-Respectueuses Remontrances De La Cour Des Comptes, Aides Et Finances De Provence. Au Roi

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Book Synopsis Tres-Humbles Et Trés-Respectueuses Remontrances De La Cour Des Comptes, Aides Et Finances De Provence. Au Roi by :

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Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence, concernant les debets des trésoriers des communautés, & les tailles par eux données en reprise dans leurs comptes

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Book Synopsis Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence, concernant les debets des trésoriers des communautés, & les tailles par eux données en reprise dans leurs comptes by : France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1288-1790).

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