Arrest de la Cour de Parlement contre un particulier de la Religion prétendue reformée, pour avoir blasphémé Contre le Saint-Sacrement, les Saints, & Contre la Religion Catholique, apostolique et romaine... Du 11 mars 1681 (signé de La Baume).

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement contre un particulier de la Religion prétendue reformée, pour avoir blasphémé Contre le Saint-Sacrement, les Saints, & Contre la Religion Catholique, apostolique et romaine... Du 11 mars 1681 (signé de La Baume). by : Paris. Parlement

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Arrest de la cour de parlement contre un particulier de la religion pretendue reformie pour avoir blasphémé contre le saint sacrement, les saints et contre la religion catholique

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Arrest de la Cour de Parlement contre un particulier de la religion pretendue reformèe pour avoir blasphémé contre le saint sacrement ...

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement contre un particulier de la religion pretendue reformèe pour avoir blasphémé contre le saint sacrement ... by : France. Parlement. Paris

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Arrest de la Cour de Parlement, contre un particulier de la religion de la religion pretenduë reformée

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Arrest de la court de parlement

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Arrêt de la cour de parlement contre un particulier de la religion prétendue reformée, pour avoir blasphémé contre le Saint sacremenles saints, et contre la religion catholique, apostolique et romaine, lequel a été condamn ̌à faire amande-honorable nud en chemise, tenant entre ses mains une torche ardente du poids de deux livres

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Arrest de la Cour de Parlement, contre un particvlier de la religion de la religion pretenduë reformée, pour avoir blasphémé contre le saint sacrement, les saints, & contre la religion catholiques, apostolique & romaine, lequel a esté condamné à faire amande-honorable nud en chemise, tenant entre ses mains une torche ardente du poids de deux livres

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Arrest de... parlement... contre un particulier faisant profession de la religion prétendue réformée, pour avoir proféré plusieurs blasphèmes exécrables contre l'honneur, pureté et virginité de la Sainte-Vierge

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Book Synopsis Arrest de... parlement... contre un particulier faisant profession de la religion prétendue réformée, pour avoir proféré plusieurs blasphèmes exécrables contre l'honneur, pureté et virginité de la Sainte-Vierge by : France. Parlement de Rouen

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Arrest notable de la cour de parlement, rendu contre ceux de la religion pretendue reformée

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Arrêt de parlement contre un particulier de la religion réformée (Ant. Vanier, d'Authon), pour avoir blasphémé contre le Saint Sacrement, les Saints et contre la religion catholique

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Book Synopsis Arrêt de parlement contre un particulier de la religion réformée (Ant. Vanier, d'Authon), pour avoir blasphémé contre le Saint Sacrement, les Saints et contre la religion catholique by : France. Parlement de Paris

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Arrest de la Cour de parlement de Bourdeaux, contre les habitans de la ville de Castelmoron, de la religion prétendue réformée, pour avoir rompu et brisé l'image d'un crucifix, estant sur le siège de l'Auditoire royal de ladict ville. Ensemble comme par ledict arrest il est deffendu à ceux de ladicte religion, de mettre en leurs actes publics, simplement le mot de religion, ains religion prétendue réformée...

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Arrests de la cour du Parlement de Paris, contre les Jésuites en France

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Arrest de la cour de Parlement, Portant defenses à tous subjets du Roy de la Religion pretendue Reformée, de faire choix d'Estrangers pour faire la charge de leur ministre...

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Arrest de la Cour de Parlement, contre le Nonce du Pape, pour avoir excommunié les Cordeliers de Paris, & iceux absous à la baguette

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Arrest de la cour de parlement donné à la chambre de l'edict... contre le nommé Jean de Gravelle de la religion prétendue réformée..

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Arrest de la Cour de parlement en faveur des religieux de la Doctrine chrestienne, contre ceux qui appelant comme d'abus de leur bulle de religion, et sous-tenants qu'ils n'estoient pas religieux, s'opposoient à la vérification de leurs lettres patentes. 18 may 1645...

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Arrest de... parlement... portant défenses à tous ceux de la religion prétendue réformée de troubler les catholiques au service divin et dans leurs dévotions au temps des indulgences...

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